AvocatIT: IT Law

Der Anbieter von Telemediendiensten, der auf seiner Internetseite als Möglichkeit für eine Kontaktaufnahme neben seiner E-Mail-Adresse eine kostenpflichtige Mehrwertdienstenummer angibt, stellt damit keinen weiteren Kommunikationsweg zur Verfügung, der den Anforderungen des § 5 Abs. 1 No.. 2 TMG an eine effiziente Kommunikation entspricht: Gegen eine Vereinbarkeit der Einrichtung einer Mehrwertdienstenummer mit § 5 Abs. 1 No.. 2 TMG und Art. 5 Abs. 1 BUCHST. c der Richtlinie 2000/31/EG spricht zunächst der Wortlaut dieser Bestimmungen, die mit der Angabe von Kontaktmöglichkeiten eine schnelle, unmittelbare und effiziente Kommunikation ermöglichen sollen. Wie das Berufungsgericht zutreffend ausgeführt hat, können über den üblichen Verbindungsentgelten liegende und von der vom Anrufer einer Mehrwertdienstenummer nicht immer beeinflussbaren...

une) Consentement effectif à la publicité téléphonique au sens du § 7 Abs. 2 No.. 2 Tomber 1 UWG n'est pas disponible, si le consommateur est confronté à une procédure complexe de désélection des entreprises partenaires figurant dans la liste lors de la déclaration de consentement, qui peut le faire faire, s'abstenir d'exercer ce choix et laisser à la place le choix du partenaire publicitaire à l'entrepreneur. Le consommateur ne sait pas en raison d'une méconnaissance du contenu de la liste et sans exercer le droit de vote, les produits ou services dont les entrepreneurs ont enregistré le consentement, il n'y a pas de consentement pour le cas spécifique. b) § 15 Abs. 3 Régler 1 TMG est en vue ...

une) Pour déterminer la portée d'une station de collecte est à noter, que la protection en vertu du § 4 Abs. 1 Dans la Loi sur le droit d'auteur est intrinsèquement créatif sélection ou la disposition des éléments. b) Une violation du droit d'auteur dans une œuvre collective ne peut donc être acceptée, si les travaux endommagés contient ces structures en termes de choix et la disposition de la substance, lequel le travail collectif comme une création intellectuelle personnelle au sens de § 4 Identifier Copyright Act. La partie prise en charge doit donc être en grande partie comme l'expression de la Conception de choix individuel de l'auteur de l'anthologie, qu'il est toujours sous § 4 Copyright Act fait partie indépendamment protégeable de son anthologie (Confirmation de références omises 172, 268 Rn. 25 f. Poème liste des titres ...