Lizenzvereinbarungen Archive - AvocatIT: IT Law

21st Dec 2023

Développement, vente, Utilisation et protection des logiciels

Le droit du logiciel couvre les aspects juridiques liés au développement, la vente, l'utilisation et la protection des logiciels. Dans le monde numérique d'aujourd'hui, le droit du logiciel joue un rôle de plus en plus important, parce que les logiciels sont utilisés dans presque tous les domaines de la vie. Un aspect central du droit des logiciels est le droit d'auteur. Horak. AVOCATS/ AVOCATS / ATTRIBUTEURS DE BREVETS Appelez-nous. Nous sommes heureux de vous aider. Le logiciel est considéré comme une propriété intellectuelle et est protégé par le droit d'auteur. Cela signifie, que le développeur a le droit exclusif, reproduire le logiciel, se propager et changer. Toute utilisation ou distribution non autorisée d'un logiciel peut constituer une violation du droit d'auteur et entraîner des conséquences juridiques.. À ce sujet...

IP-Recht

trie & Sortenschutz – Warum Pflanzen mehr sind als nur Arten
Wenn wir von „Sorten“ sprechen, meinen wir nicht nur Blumen oder Gemüse aus dem Garten. In rechtlicher Sicht sind Sorten wirtschaftliche Werte — mit Schutzbedarf, Eigentumsrechten und wirtschaftlicher Bedeutung. Vom Saatgut bis zur Ernte, vom Züchter bis zum Händler: Der richtige Umgang mit Sorten ist essenziell — und rechtlich geregelt. Was bedeutet „Sorte“ im Recht? […]
Les idées valent leur pesant d’or – si vous les protégez.
Pourquoi la propriété intellectuelle ? (IP) Peut être votre atout le plus important - et comment l'IPblog vous aide Vous avez une invention ingénieuse, un design unique ou un concept de marque fort? Alors vous en avez déjà plus que beaucoup d'autres - mais: Seulement à qui appartient sa propriété intellectuelle (IP) protège, évalué et intelligemment géré, présente également de réels avantages économiques. […]
Clauses essentielles d'un contrat de licence
Un contrat de licence réglemente l'utilisation de la propriété intellectuelle (IP) À travers des tiers. Les clauses essentielles d'un contrat de licence concernent le type de licence, Droits et obligations des parties, Rémunération, Responsabilité, Droits de propriété et résiliation. 1. Prambel le préambule décrit le contexte du contrat, Les parties et les objectifs de l'accord de licence. Clause d'échantillonnage: «Le concédent est le propriétaire des droits des brevets […]

Objectif de la sécurité informatique
Le but est de protéger les informations de base telles que les valeurs de l'entreprise, savoir-faire de l'entreprise, toutes les données personnelles et les ventes. Sans une solution appropriée pour la sécurité informatique, Votre entreprise a-t-elle une gestion des risques inadéquate ?. Vous, la direction, êtes également légalement tenu de le faire, prendre les mesures de sécurité appropriées. La sécurité informatique signifie la protection des informations et surtout leur traitement.. Horak. AVOCATS/ AVOCATS / ATTRIBUTEURS DE BREVETS Appelez-nous. Nous sommes heureux de vous aider. La sécurité des informations vise à empêcher la manipulation des données et des systèmes par des personnes non autorisées.. Mesures de sécurité informatique Contrôles d’accès, Cryptographie, Gestion des droits, Pare-feu, Procurations, Scanner de virus, Gestion des vulnérabilités – ce sont les mesures, pour assurer la sécurité informatique. La sécurité informatique comprend tous les aspects techniques et organisationnels....
Types de contrats orientés vers l'avenir en droit informatique
Im IT-Recht gibt es eine Reihe von neuen und zukunftsweisenden Vertragsarten, die den sich ständig wandelnden Anforderungen der digitalen Welt gerecht werden. Diese Verträge berücksichtigen insbesondere die Entwicklungen in den Bereichen Cloud Computing, Intelligence artificielle (de), Big data, Internet des objets (IoT) und Blockchain. Nachfolgend werden einige dieser Vertragsarten umfassend erläutert: 1. Cloud Computing-Verträge Cloud Computing-Verträge regeln die Bereitstellung und Nutzung von IT-Ressourcen über das Internet. Sie sind besonders relevant, da immer mehr Unternehmen auf Cloud-Dienste setzen, um Flexibilität und Skalierbarkeit zu gewährleisten. 2. de- und Algorithmen-Verträge Mit dem zunehmenden Einsatz von KI und algorithmenbasierten Systemen entstehen neue Vertragsformen, die spezifische Herausforderungen wie Haftung, Transparenz und geistiges Eigentum adressieren. 3....
Loi sur la presse
Medienberichtertstattungsrecht, Persöhnlichkeitsrecht, La liberté d'expression et la liberté de la presse sont des bases importantes de démocratie et des droits fondamentaux en termes de 3 dans ce dernier type. 1, 2 et 5 GG ancrée. Moyens de communication a des côtés. Vous pouvez détruire l'honneur et la réputation d'une personne illégalement en un jour. Comme une déclaration fausse d'un fait, séance photo illégal ou manipulé ou la couverture de certaines sphères privées des droits fondamentaux sont violés. La même chose s'applique à un reporting Film. En revanche, l'absence de, Répondre, La douleur et la souffrance, Dédommagement, ou – exceptionnellement – la révocation d'être un moyen efficace. Toutefois, les rapports négatifs n'a pas toujours geandet légalement. Même les processus réussis peuvent avoir des conséquences négatives à la lumière de leur nouvelle visibilité. Nous vérifions la propriété- et juridique ...

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