Lizenzvereinbarungen Archive - AvocatIT: IT Law

21st Dec 2023

Développement, vente, Utilisation et protection des logiciels

Le droit du logiciel couvre les aspects juridiques liés au développement, la vente, l'utilisation et la protection des logiciels. Dans le monde numérique d'aujourd'hui, le droit du logiciel joue un rôle de plus en plus important, parce que les logiciels sont utilisés dans presque tous les domaines de la vie. Un aspect central du droit des logiciels est le droit d'auteur. Horak. AVOCATS/ AVOCATS / ATTRIBUTEURS DE BREVETS Appelez-nous. Nous sommes heureux de vous aider. Le logiciel est considéré comme une propriété intellectuelle et est protégé par le droit d'auteur. Cela signifie, que le développeur a le droit exclusif, reproduire le logiciel, se propager et changer. Toute utilisation ou distribution non autorisée d'un logiciel peut constituer une violation du droit d'auteur et entraîner des conséquences juridiques.. À ce sujet...

IP-Recht

Propriété Intellectuelle: Die unsichtbaren Kronjuwelen Ihres Unternehmens
Als Leon an diesem Montagmorgen sein Büro betritt, wirkt alles wie immer: Kaffee dampft, der Laptop summt, das Whiteboard zeigt noch die Skizze der letzten Produktidee. Doch dann liest er die E-Mail. Ein Wettbewerber hat ein erstaunlich ähnliches Produkt auf den Markt gebracht – inklusive Name, Design und fast identischer Funktionsweise. Leons Puls steigt. „Das […]
trie & Sortenschutz – Warum Pflanzen mehr sind als nur Arten
Wenn wir von „Sorten“ sprechen, meinen wir nicht nur Blumen oder Gemüse aus dem Garten. In rechtlicher Sicht sind Sorten wirtschaftliche Werte — mit Schutzbedarf, Eigentumsrechten und wirtschaftlicher Bedeutung. Vom Saatgut bis zur Ernte, vom Züchter bis zum Händler: Der richtige Umgang mit Sorten ist essenziell — und rechtlich geregelt. Was bedeutet „Sorte“ im Recht? […]
Les idées valent leur pesant d’or – si vous les protégez.
Pourquoi la propriété intellectuelle ? (IP) Peut être votre atout le plus important - et comment l'IPblog vous aide Vous avez une invention ingénieuse, un design unique ou un concept de marque fort? Alors vous en avez déjà plus que beaucoup d'autres - mais: Seulement à qui appartient sa propriété intellectuelle (IP) protège, évalué et intelligemment géré, présente également de réels avantages économiques. […]

IT Law 2026 – Entre les bits, Paragraphes et responsabilité numérique
Quand Max ouvre son ordinateur portable un lundi matin, une chose est sûre: Sa journée redevient numérique. Applications, Services cloud, Plateformes contractuelles, Données utilisateur – tout se déplace en ligne. Mais là où il y a beaucoup de données, Les obligations légales ne sont pas loin non plus. Bienvenue dans le droit informatique 2026 – le domaine du droit, qui sécurise les modèles économiques numériques, Risques minimisés et innovations permises. Bref retour en arrière – d’où vient le droit informatique Au début des années 2000, le droit informatique était encore considéré comme un « sujet marginal »: Sites Web, Courriels, boutiques en ligne simples. Les questions juridiques tournaient autour de la responsabilité du fournisseur ou de la protection des données en tant que questions secondaires. Mais la digitalisation a tout changé: Cloud Computing et Software as a Service (SaaS) est devenu la norme. Applications mobiles, Économies de plateforme, digitale Automatisierung sind Alltag. Les données sont un atout économique non. 1...
Le contrat de l'informatique dans la pratique juridique
contrats informatiques doivent être conçus spécifique-sujet, pour assurer une imagerie juridiquement valable du projet informatique sous-jacente. Ici, l'objet du contrat principal joue un rôle central; c'est sur le logiciel, Hardware, Bases de données, IT Systeme und / oder TK-Systeme, ou sous-domaines concrets. Contrats informatiques personnalisés / grands projets Cela commence avec un logiciel particulier ou des projets individuels à la planification- et la phase de conception, dans la préparation des spécifications et exigences du cahier des charges de cours déterminant pour éviter une rupture définitive entre les fournisseurs de TI et IT et les marchés est d'assurer. Après avoir créé et diminuer le projet informatique est – à condition que le projet informatique ne manque pas prématurément – puis maintenu le logiciel en général et donc accompagné d'un Wartungs-/Service-/Pflegevertrag, un contrat d'entiercement du dépôt de code source ...
(Unterlassungs-)Haftung von YouTube bzw. Google aus dem Gesichtspunkt der sogenannten Störerhaftung bejaht.
Haftung von YouTube bzw. Google aus dem Gesichtspunkt der sogenannten Störerhaftung bejaht. Danach sind die Betreiber von Internetangeboten wie YouTube im Ausgangspunkt zwar nicht verpflichtet, die von ihnen übermittelten und gespeicherten Informationen zu überwachen oder nach Umständen zu forschen, die auf eine rechtswidrige Nutzertätigkeit hindeuten. Wird allerdings ein solcher Dienstanbieter auf eine klare Rechtsverletzung hingewiesen, muss er nicht nur das konkrete Angebot unverzüglich sperren, sondern auch Vorsorge treffen, dass es möglichst nicht zu weiteren derartigen Schutzrechtsverletzungen kommt. Welche Pflichten den Dienstanbieter dabei treffen, insbesondere ob und wieweit er zur Sperrung und dann zur Prüfung und Überwachung der bei ihm hochgeladenen Inhalte verpflichtet ist, bestimmt sich danach, was dem Betreiber nach...

Droits d'auteur horak . Avocats / Fachanwälte / conseils en brevets: Propriété Intellectuelle, Auteur- et loi sur les médias, IT Law, Droit de la concurrence, Thème par Antitrust Towfiq I.